CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Dernière mise à jour : décembre 2025

Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site internet www.glissfactor.com (ci-après le « Site »), ainsi que les droits et obligations respectifs de l’éditeur et des utilisateurs.

Le Site est édité par la société SNOW&SKI, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 40 000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro SIREN 515 258 150 (SIRET siège : 515 258 150 00017), dont le siège social est situé Les Charbonnières, 73450 Valloire, France.

GlissFactor est une marque commerciale exploitée par la société SNOW&SKI.

L’accès au Site et son utilisation sont subordonnés à l’acceptation préalable et sans réserve des présentes CGU. En naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter expressément.

Article 1 – Mentions légales

1.1 Éditeur du Site

Raison sociale : SNOW&SKI

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 40 000,00 euros

Siège social : Les Charbonnières, 73450 Valloire, France

Numéro SIREN : 515 258 150

Numéro SIRET (siège) : 515 258 150 00017

Numéro RCS : Chambéry B 515 258 150

Numéro de TVA intracommunautaire : FR19515258150

Activité principale : Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport / Vente en ligne d’équipements de ski et de glisse

Adresse e-mail : contact@glissfactor.com

Directeur de la publication : Le représentant légal de la société SNOW&SKI

1.2 Hébergeur du Site

Raison sociale : Amazon Web Services EMEA SARL

Adresse : 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg

Site web : https://aws.amazon.com

1.3 Crédits

Conception et développement du Site : SNOW&SKI

Propriété des contenus : Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, photographies, logos, vidéos) sont la propriété exclusive de SNOW&SKI ou de ses partenaires.

Article 2 – Définitions

Dans les présentes CGU, les termes suivants auront la signification qui leur est attribuée ci-dessous :

« Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale accédant au Site, qu’elle dispose ou non d’un compte client.

« Client » désigne tout Utilisateur ayant procédé à un achat sur le Site.

« Compte Client » désigne l’espace personnel créé par l’Utilisateur sur le Site, lui permettant d’accéder à des fonctionnalités personnalisées (historique de commandes, suivi de livraison, gestion des informations personnelles).

« Contenu » désigne l’ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, sons, données, logiciels et bases de données.

« Avis Client » désigne tout commentaire, note ou appréciation déposé par un Client sur le Site concernant un produit ou un service.

« Services » désigne l’ensemble des fonctionnalités proposées par le Site, incluant la consultation du catalogue, la création de compte, la passation de commandes et le dépôt d’avis.

Article 3 – Objet du Site et services proposés

3.1 Description du Site

Le Site www.glissfactor.com est une plateforme de commerce électronique spécialisée dans la vente d’équipements, d’accessoires et de vêtements dédiés aux sports de glisse, notamment le ski, le snowboard et les activités de montagne.

3.2 Services proposés

Le Site permet aux Utilisateurs de consulter le catalogue des produits proposés à la vente avec leurs caractéristiques, prix et disponibilités. Les Utilisateurs peuvent créer un Compte Client pour bénéficier de fonctionnalités personnalisées. Le Site offre la possibilité de passer des commandes en ligne avec paiement sécurisé. Les Clients peuvent suivre leurs commandes et consulter leur historique d’achats. Sous réserve d’accord explicite préalable, les Clients peuvent déposer des avis sur les produits achetés. Le Site propose également un service client accessible par e-mail.

3.3 Disponibilité des Services

SNOW&SKI s’efforce d’assurer la disponibilité du Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Toutefois, l’accès au Site peut être temporairement suspendu, sans préavis ni indemnité, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, d’amélioration technique ou en cas de force majeure.

Article 4 – Accès au Site

4.1 Conditions d’accès

L’accès au Site est gratuit et ouvert à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’Utilisateur, selon les modalités fixées par son fournisseur d’accès.

4.2 Configuration technique requise

L’Utilisateur doit disposer d’un équipement informatique (ordinateur, tablette ou smartphone) et d’une connexion Internet compatibles avec l’utilisation du Site. L’Utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique et de sa connexion Internet.

4.3 Restrictions d’accès

SNOW&SKI se réserve le droit de refuser l’accès au Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes CGU.

Article 5 – Création et gestion du Compte Client

5.1 Création du Compte Client

Pour passer commande sur le Site, l’Utilisateur doit créer un Compte Client en renseignant les informations suivantes : civilité, nom, prénom, adresse e-mail valide et mot de passe. L’Utilisateur peut également renseigner son adresse postale et son numéro de téléphone.

La création d’un Compte Client est réservée aux personnes physiques majeures (âgées de 18 ans ou plus) ou aux personnes mineures disposant de l’autorisation de leur représentant légal, ainsi qu’aux personnes morales représentées par une personne dûment habilitée.

5.2 Exactitude des informations

L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la création de son Compte Client et à les mettre à jour en cas de modification. SNOW&SKI ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d’informations erronées ou incomplètes fournies par l’Utilisateur.

5.3 Confidentialité des identifiants

L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion (adresse e-mail et mot de passe). Toute connexion ou utilisation du Compte Client réalisée avec les identifiants de l’Utilisateur sera réputée avoir été effectuée par ce dernier.

En cas de perte, de vol ou d’utilisation frauduleuse de ses identifiants, l’Utilisateur s’engage à en informer immédiatement SNOW&SKI à l’adresse contact@glissfactor.com afin que de nouveaux identifiants lui soient attribués.

5.4 Suppression du Compte Client

L’Utilisateur peut demander la suppression de son Compte Client à tout moment en adressant une demande par e-mail à contact@glissfactor.com. La suppression sera effective dans un délai de trente (30) jours suivant la réception de la demande, sous réserve de l’absence de commande en cours.

SNOW&SKI se réserve le droit de supprimer tout Compte Client en cas de non-respect des présentes CGU, de comportement frauduleux ou d’inactivité prolongée (absence de connexion pendant une durée supérieure à trois ans).

Article 6 – Comportement de l’Utilisateur

6.1 Obligations générales

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme à sa destination et aux présentes CGU. L’Utilisateur s’engage notamment à ne pas utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers. L’Utilisateur s’engage à ne pas tenter de nuire au bon fonctionnement du Site par tout moyen que ce soit. L’Utilisateur s’engage à ne pas collecter ou extraire des données du Site par des moyens automatisés (robots, scraping, etc.) sans autorisation préalable écrite de SNOW&SKI. L’Utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus du Site.

6.2 Comportements interdits

Sont strictement interdits les comportements suivants : la diffusion de contenus illicites, diffamatoires, injurieux, obscènes, menaçants, incitant à la haine ou à la violence ; l’usurpation d’identité ou la création de faux comptes ; l’utilisation du Site à des fins de prospection commerciale non autorisée (spam) ; toute tentative d’intrusion dans les systèmes informatiques du Site ; la transmission de virus, logiciels malveillants ou tout autre code nuisible ; la reproduction, copie ou extraction non autorisée de tout ou partie du Site ou de ses contenus.

6.3 Sanctions

En cas de manquement aux obligations prévues aux présentes CGU, SNOW&SKI se réserve le droit de suspendre ou supprimer le Compte Client de l’Utilisateur concerné, sans préavis ni indemnité, et sans préjudice de toute action en justice qui pourrait être engagée à son encontre.

Article 7 – Avis clients

7.1 Conditions de dépôt

Seuls les Clients ayant effectué un achat sur le Site peuvent déposer un avis sur les produits qu’ils ont acquis. Le dépôt d’un avis est soumis à l’accord explicite préalable du Client, recueilli au moment de la sollicitation.

7.2 Contenu des avis

Les avis doivent être rédigés en français, porter sur le produit concerné et refléter une expérience personnelle et sincère du Client. Les avis ne doivent pas contenir de propos injurieux, diffamatoires, discriminatoires, obscènes ou contraires à l’ordre public. Les avis ne doivent pas contenir de données personnelles de tiers, de liens hypertextes vers des sites externes ou de contenus à caractère promotionnel.

7.3 Modération

SNOW&SKI se réserve le droit de modérer les avis avant ou après leur publication. Tout avis ne respectant pas les conditions énoncées ci-dessus pourra être refusé ou supprimé sans préavis ni justification.

7.4 Licence d’utilisation

En déposant un avis, le Client concède à SNOW&SKI une licence non exclusive, gratuite, mondiale et pour la durée des droits de propriété intellectuelle, l’autorisant à reproduire, représenter, adapter et communiquer au public ledit avis sur le Site et sur tout support de communication de la marque GlissFactor.

Article 8 – Propriété intellectuelle

8.1 Titularité des droits

L’ensemble des éléments composant le Site (structure, design, charte graphique, logos, marques, textes, images, photographies, illustrations, vidéos, sons, bases de données, logiciels) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de SNOW&SKI ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de SNOW&SKI, est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

8.2 Marques

GlissFactor et le logo associé sont des marques déposées appartenant à la société SNOW&SKI. Toute reproduction, imitation ou utilisation de ces marques, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est prohibée.

8.3 Licence d’utilisation limitée

SNOW&SKI concède à l’Utilisateur un droit d’usage personnel, non exclusif, non transférable et non cessible, limité à la consultation du Site et à l’utilisation des Services conformément à leur destination. Ce droit d’usage ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur.

Article 9 – Liens hypertextes

9.1 Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet édités par des tiers. SNOW&SKI n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

L’Utilisateur accède à ces sites tiers sous sa seule responsabilité. SNOW&SKI recommande à l’Utilisateur de prendre connaissance des conditions d’utilisation et de la politique de confidentialité de ces sites avant toute navigation.

9.2 Liens vers le Site

Tout lien hypertexte vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de SNOW&SKI. Sont toutefois autorisés sans autorisation préalable les liens simples pointant vers la page d’accueil du Site, à condition qu’ils n’induisent pas en erreur les internautes quant à l’origine des contenus et qu’ils ne portent pas atteinte à l’image ou à la réputation de SNOW&SKI.

Article 10 – Responsabilité

10.1 Responsabilité de l’éditeur

SNOW&SKI s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, SNOW&SKI ne garantit pas l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’actualité des informations disponibles sur le Site.

SNOW&SKI décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bugs ou d’anomalies, d’inadéquation du Site aux besoins de l’Utilisateur, de dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, l’origine, la nature ou les conséquences, résultant de l’accès au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, ou de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement du Site.

10.2 Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et des Services. L’Utilisateur s’engage à indemniser SNOW&SKI de tout préjudice qu’elle subirait et à la garantir contre toute réclamation, plainte ou action de tiers résultant du non-respect par l’Utilisateur des présentes CGU.

10.3 Force majeure

SNOW&SKI ne pourra être tenue responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de l’une de ses obligations en cas de survenance d’un événement de force majeure tel que défini par l’article 1218 du Code civil et la jurisprudence des tribunaux français, incluant notamment les catastrophes naturelles, les guerres, les actes de terrorisme, les grèves, les pannes de réseau de télécommunication ou d’électricité, les décisions gouvernementales ou toute autre cause échappant au contrôle raisonnable de SNOW&SKI.

Article 11 – Protection des données personnelles

11.1 Responsable de traitement

SNOW&SKI, en sa qualité de responsable de traitement, collecte et traite les données personnelles des Utilisateurs conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

11.2 Renvoi à la Politique de confidentialité

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles, ainsi que les droits des Utilisateurs concernant leurs données, sont détaillés dans la Politique de confidentialité du Site, accessible à l’adresse suivante : www.glissfactor.com/politique-confidentialite

L’Utilisateur est invité à consulter ce document pour prendre connaissance de l’ensemble des informations relatives à la protection de ses données personnelles.

Article 12 – Cookies

12.1 Utilisation des cookies

Le Site utilise des cookies et autres traceurs pour assurer son bon fonctionnement, améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de fréquentation.

12.2 Renvoi à la Politique des cookies

Les informations relatives aux types de cookies utilisés, à leurs finalités et aux modalités de gestion des cookies par l’Utilisateur sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site et dans le bandeau d’information sur les cookies affiché lors de la première visite.

Article 13 – Renvoi aux Conditions Générales de Vente

Les présentes CGU régissent l’accès et l’utilisation du Site. Les relations commerciales entre SNOW&SKI et les Clients (passation de commandes, paiement, livraison, retours, garanties) sont régies par les Conditions Générales de Vente (CGV) du Site, accessibles à l’adresse suivante : www.glissfactor.com/cgv

En cas de contradiction entre les présentes CGU et les CGV, les CGV prévalent pour tout ce qui concerne les relations commerciales.

Article 14 – Modification des CGU

SNOW&SKI se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, afin notamment de les adapter aux évolutions législatives et réglementaires ou aux évolutions du Site et des Services.

Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de connexion de l’Utilisateur au Site. Toute modification substantielle sera portée à la connaissance des Utilisateurs par tout moyen approprié (mention sur le Site, notification par e-mail pour les Utilisateurs disposant d’un Compte Client).

L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement les présentes CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Article 15 – Nullité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU étaient déclarées nulles ou inapplicables par une décision de justice devenue définitive, les autres stipulations conserveraient leur pleine force et portée, sauf si les stipulations déclarées nulles ou inapplicables étaient essentielles et déterminantes.

Article 16 – Non-renonciation

Le fait pour SNOW&SKI de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’Utilisateur à l’une quelconque des obligations visées aux présentes CGU ne saurait être interprété comme une renonciation à l’obligation en cause.

Article 17 – Convention de preuve

L’Utilisateur accepte que les enregistrements informatiques conservés dans les systèmes informatiques de SNOW&SKI ou de ses prestataires, dans des conditions raisonnables de sécurité, soient considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des commandes et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable, conformément à l’article 1379 du Code civil.

Article 18 – Droit applicable et juridiction compétente

18.1 Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français, quelle que soit la nationalité de l’Utilisateur ou le lieu depuis lequel il accède au Site.

18.2 Règlement des litiges

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU, les parties s’efforceront de résoudre leur différend à l’amiable.

À défaut de résolution amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux français compétents.

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, l’Utilisateur consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation proposé par SNOW&SKI. Les coordonnées du médiateur de la consommation seront communiquées sur simple demande adressée à contact@glissfactor.com.

L’Utilisateur consommateur peut également déposer une réclamation sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l’adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Article 19 – Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU ou à l’utilisation du Site, l’Utilisateur peut contacter SNOW&SKI aux coordonnées suivantes :

Par e-mail : contact@glissfactor.com

Par courrier postal : SNOW&SKI, Les Charbonnières, 73450 Valloire, France

SNOW&SKI – GlissFactor

www.glissfactor.com